Acces reserve — Avertissement legal Ce systeme est strictement reserve aux personnes autorisees. Toute tentative d'acces ou de maintien frauduleux, toute atteinte au fonctionnement ou aux donnees constitue un delit puni par la loi (loi n°88-19 dite « Godfrain », articles 323-1 a 323-7 du Code penal) : jusqu'a 3 ans d'emprisonnement et 100 000 € d'amende pour un acces ou maintien frauduleux, et jusqu'a 5 ans et 150 000 € en cas d'entrave, de modification ou de suppression de donnees. Les adresses IP, dates et actions sont journalisees et pourront etre transmises aux autorites competentes en cas d'infraction.